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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAECNO
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MAITRE JACQUES
Marque expirée - Marque en non vigueur

MAITRE JACQUES
SARL SAECNO

Numéro de dépôt :
99812301
Date de dépôt :
10/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2019

Présentation de la marque MAITRE JACQUES

Déposée le 10 septembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAECNO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAITRE JACQUES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAECNO domicilié(e) 2 AVENUE DU PAYS DE CAEN SITE NORMANDIAL - 14460 - COLOMBELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 468 427 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL SAECNO domicilié(e) 2 AVENUE DU PAYS DE CAEN SITE NORMANDIAL - 14460 - COLOMBELLES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAITRE JACQUES est expirée depuis le 10 septembre 2019.

SAECNO a également déposé les autres marques suivantes : Technoscopies de la Bataille de Normandie ou les inventions du Débarquement qui font le monde d'aujourd'hui , MAIT'JACQUES


SARL SAECNO - 2 AVENUE DU PAYS DE CAEN SITE NORMANDIAL - 14460 - COLOMBELLES - France - SIREN 341468427


SARL SAECNO - 2 AVENUE DU PAYS DE CAEN SITE NORMANDIAL - 14460 - COLOMBELLES - France


Inscription le 1 mars 2001 - Rejet partiel n°316790 - Publication au BOPI 2001-03-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-14

Publication - Publication le 22 oct. 1999 au BOPI 1999-43

Renouvellement sans limitation le 24 août 2009 n°2416205 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-08-24

Edition de livre. Papier, carton, produits de l'imprimerie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.